Avis de marché n° 2016-29092016-01

par Monsieur le Gestionnaire

Procédure adaptée, en application de l’article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015)

AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE

MARCHÉ N° 2016-29092016-01

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES :

Collège Jean MONNET, Numéro national d’identification : 197 818 636 00015, 1, place de l’Europe, 78810, FEUCHEROLLES, Point(s) de contact : Monsieur l’intendant, Téléphone : 01 30 54 55 33, Courriel : int.0781863b@ac-versailles.fr, Fax : 01 30 54 47 55

Adresse(s) internet :

Adresse principale : http://www.clg-monnet-feucherolles.ac-versailles.fr/

I.2) PROCÉDURE

Procédure adaptée, en application de l’article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015)

I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse suivante :

http://www.clg-monnet-feucherolles.ac-versailles.fr/spip.php?article1411

et sur le site de l’Académie de Versailles :
https://bv.ac-versailles.fr/marches/article21628.html

Ils peuvent être retirés aussi à l’intendance du Collège Jean Monnet aux heures ouvrées.

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

Collège Jean MONNET, Numéro national d’identification : 197 818 636 00015, 1, place de l’Europe, 78810, FEUCHEROLLES, Point(s) de contact : Monsieur l’intendant, Téléphone : 01 30 54 55 33, Courriel : int.0781863b@ac-versailles.fr, Fax : 01 30 54 47 55

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l’adresse suivante : Collège Jean MONNET, Numéro national d’identification : 197 818 636 00015, 1, place de l’Europe, 78810, FEUCHEROLLES,

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autre type : EPLE

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Établissement public d’enseignement

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé :

Prestation de service pour l’organisation d’un voyage scolaire au Danemark et en suède et d’un voyage en Espagne.

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 63511000-4 Organisation de voyages à forfait

II.1.3) Type de marché :

Services

II.1.4) Description succincte :

Le marché a pour objet la prestation de service pour le transport, l’hébergement et les visites des élèves et des accompagnateurs du Collège Jean Monnet (1, place de l’Europe – 78810 FEUCHEROLLES), dans le cadre d’un voyage scolaire, au Danemark et en Suède et d’un voyage scolaire en Espagne.

II.1.5) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui en deux lots

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulés :

Lot nº1 : Voyage scolaire au Danemark et en Suède
Lot nº2 : Voyage scolaire en Espagne

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63511000-4 Organisation de voyages à forfait

II.2.3) Lieu d’exécution :

Se reporter au règlement de la consultation commun aux lots 1 et 2, au CCAP du lot n°1 valant acte d’engagement et au CCAP du lot n°2 valant acte d’engagement

II.2.4) Description des prestations :

Se reporter au règlement de la consultation commun aux lots 1 et 2, au CCAP du lot n°1 valant acte d’engagement et au CCAP du lot n°2 valant acte d’engagement

II.2.5) Critères d’attribution :

Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché, ici le règlement de la consultation commun aux lots 1 et 2

II.2.6) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :

Se reporter au règlement de la consultation commun aux lots 1 et 2, au CCAP du lot n°1 valant acte d’engagement et au CCAP du lot n°2 valant acte d’engagement

Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non

II.2.7 Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :

03 novembre 2016 à midi (heure de métropole).

II.2.8 DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS

30 septembre 2016